Blog Elements

Half Sized Blog Element (Single Author Style)

Half Sized Blog Element (Multi Author Style)

De la responsabilité du contenu des messages XML/RSS/ATOM

26 mars 2008/2 Commentaires/dans Non classé /par Jean-Claude Morand

Depuis que le TGI de Nanterre a décidé de tenir pour responsable du contenu d’un flux RSS, une entité qui reprend et publie ces même flux RSS, je m’inquiète des effets de ce jugement s’il devait être confirmé sur l’ensemble des communications électroniques. Car, ne l’oublions pas que les standards RSS ou ATOM ne sont […]

+ de 160 millions de sites web

21 mars 2008/0 Commentaires/dans Non classé /par Jean-Claude Morand

Je viens de trouver la dernière estimation du nombre de sites web existants qui selon Netcraft était de 158’209’426 à fin février 2008… autant dire qu’il devient de plus en plus difficile de trouver ses oeufs (nous sommes le WE de Pâques) dans cette impressionnante quantité de serveurs. Et il s’en créé toujours ! 2.6 […]

De la responsabilité du contenu des messages XML/RSS/ATOM

26 mars 2008/2 Commentaires/dans Non classé /par Jean-Claude Morand

+ de 160 millions de sites web

21 mars 2008/0 Commentaires/dans Non classé /par Jean-Claude Morand

Full Sized Blog Element (Big Preview Pic)

De la responsabilité du contenu des messages XML/RSS/ATOM

26 mars 2008/2 Commentaires/dans Non classé /par Jean-Claude Morand

De nombreuses entreprises ont mis en œuvre des solutions SOAP/WS également basées sur XML, pour échanger une multitude de données. Le principe de la responsabilité de contenu a toujours été donné aux auteurs et non aux diffuseurs. C’est l’un des fondements du modèle de contrat (Trading Partner Agreement) que nous avons élaboré dans le cadre des travaux de UN/CEFACT. Sur ce modèle nous abordions les problèmes de responsabilités en ces termes « Quand un contractant impose l’utilisation d’un intermédiaire particulier, il semble logique que ce contractant assume la responsabilité des dommages éventuellement causes par le recours à cet intermédiaire. ». Dès lors, je considère qu’un auteur qui choisit de diffuser publiquement des informations en utilisant un protocole standard de communication que cela soit des Webservices/SOAP ou RSS ne peut se soustraire à sa responsabilité d’auteur.

Pour prendre un exemple, les acteurs touristiques se regroupent des plus en plus souvent sur des places de marché communes ou de plateformes multi-Tour-Opérateurs. Chaque TO proposant des produits et services diffusé par la plateforme. Qu’adviendrait-il si, fort, de la jurisprudence qui pourrait naître du jugement du TGI de Nanterre, un client se retournait contre la plateforme de diffusion ? Les sociétés Amadeus (Amadeus Leisure Plateform), Media Welcome (Nerus) et Orchestra devraient-elles assumer les responsabilités normalement attribuées aux Tour Opérateurs ? Certes, dans ces cas, des contrats de collaboration doivent exister, précisant comme pour le TPA dans le monde High-Tech les limites de responsabilité. Mais alors pourquoi ne pas considérer dans le cas des flux RSS qu’un auteur choisissant d’utiliser ces standards (RSS 0.9, 1.0, 2.0 ou Atom) de communication garde sa responsabilité d’auteur comme la coutume et les pratiques sur le Net le considère depuis que nous échangeons des données sous forme EDI, Email, de chat, EDI, XML… ? En quoi, la diffusion en marque blanche sur une place de marché diffère-t’il de la syndication de flux RSS ?

Jean-Claude MORAND

Mots clés Technorati : Legal, TPA, responsabilité, contenu, RSS, ATOM, XML, syndication, UN/CEFACT

+ de 160 millions de sites web

21 mars 2008/0 Commentaires/dans Non classé /par Jean-Claude Morand

Le chiffre des serveurs actifs (je n’ai pas vérifié ce qu’ils considéraient comme actif) semble lui marquer une pause dans la croissance avec un peu plus de 64 millions de serveurs.

Nous n’avons donc pas encore atteint le point d’ inflexion qui marquerait le début de la phase de maturité de cette forme de diffusion de la connaissance qui a commencer à être vulgarisée il y a une dizaine d’années.